Mentions légales

Le site internet du château de Raray est édité par : 

 

AQUILON, SAS au capital de 10000€

Siège social : 3 petite rue de l'église, 60810 Montépilloy

N° SIRET : 817 888 043 00012 RCS Compiègne

N° TVA : FR59817888043

APE : 9103Z

contact@aquilon-patrimoine.com

 

Direction de publication : Nicolas BILOT, président d'Aquilon

Conception et maintenance du site : Marie RAIMOND

Hébergement : OVH

 

Les présentes conditions générales déterminent les conditions d'utilisation du site internet VISITEZ-RARAY que vous acceptez du seul fait de la consultation de ce site. Les conditions, comme l'ensemble du contenu du site, peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis.

 

 

 Droits d'auteur et propriété intellectuelle

L'ensemble du site internet est protégé par la législation française et internationale sur le droit d'auteur et sur la propriété intellectuelle.

Ce site est destiné à l'information personnelle des visiteurs. Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans accord écrit et préalable.

Sauf mention contraire, tous les textes, commentaires, logos, illustrations, vidéos, photos présents sur le site demeurent la propriété exclusive de la société Aquilon et sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle.

En tant qu'oeuvre de l'esprit, toutes les productions d'Aquilon (textes, illustrations, logos, photos...) sont protégées par le droit d'auteur, conforméménet à larticle L. 112-2 du Code de la propriété intellectuelle.

 

Droits de reproduction

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans accord écrit et préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Seules les courtes citations sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, conformément à l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.

Le visiteur peut télécharger, afficher ou imprimer les informations disponibles sur ce site pour un usage exclusivement privé, à des fins non commerciales, en veillant à reproduire sur chaque copie qui sera faite la mention suivante : " Ce document provient du site internet VISITEZ-RARAY : http://www.visitez-raray.fr/. Tous les droits de reproduction sont réservés ". La rubrique consultée et la date de consultation doivent impérativement figurer dans la référence.

 

Données personnelles

D'une manière générale, toute personne peut visiter le site internet sans avoir à décliner son identité et à fournir des informations personnelles.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site internet VISITEZ-RARAY a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL, sous le numéro XXXXXX.

Toutes les données personnelles collectées sur ce site (à savoir nom, prénom et adresse mail) sont traitées conformément à cette loi. Elle ne seront en aucun cas cédées à des tiers, pour quelque motif que ce soit.

Toujours suivant les articles 39 et suivants de la loi Informatique et Libertés, toute personne bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de suppression qu'elle peut exercer à tout moment en écrivant au siège social.

 

Gestion des cookies

Lors de la consultation du site internet, des fichiers textes, ou cookies, sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Certains sont nécessaires au bon fonctionnement du site et d'autres sont des cookies de statistiques (mesurer l'audience, évaluer l'utilisation du site par ses utilisateurs...).

Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site.